Mentions Légales / Legal Notice
Dernière mise à jour : Mars 2026
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Stemkit
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3. Conditions d'utilisation / Terms of Use
Utilisation du service
Stemkit est un outil de séparation audio destiné à un usage personnel et légal. L'utilisateur s'engage à ne traiter que des contenus dont il détient les droits ou pour lesquels il a obtenu une autorisation.
Propriété intellectuelle
L'utilisateur reste propriétaire de ses fichiers audio. Stemkit ne revendique aucun droit sur les contenus uploadés ou traités. La marque Stemkit, le logo et le code source sont protégés par le droit d'auteur.
Responsabilité
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4. Limitations du service
- Les fichiers uploadés sont limités à 50 Mo (format MP3)
- Le plan gratuit est limité à 3 traitements
- Les résultats sont disponibles au téléchargement pendant une durée limitée
- Stemkit se réserve le droit de modifier ou interrompre le service à tout moment
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Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.
7. Droit applicable / Governing Law
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