Mentions Légales / Legal Notice

Dernière mise à jour : Mars 2026

1. Éditeur du site / Publisher

Stemkit
Contact : contact@stemkit.app

2. Hébergement / Hosting

Ce site est hébergé par Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, United States

3. Conditions d'utilisation / Terms of Use

Utilisation du service

Stemkit est un outil de séparation audio destiné à un usage personnel et légal. L'utilisateur s'engage à ne traiter que des contenus dont il détient les droits ou pour lesquels il a obtenu une autorisation.

Propriété intellectuelle

L'utilisateur reste propriétaire de ses fichiers audio. Stemkit ne revendique aucun droit sur les contenus uploadés ou traités. La marque Stemkit, le logo et le code source sont protégés par le droit d'auteur.

Responsabilité

Stemkit ne peut être tenu responsable de l'utilisation des résultats de séparation audio. L'utilisateur est seul responsable du respect du droit d'auteur et des licences applicables aux contenus qu'il traite.

4. Limitations du service

  • Les fichiers uploadés sont limités à 50 Mo (format MP3)
  • Le plan gratuit est limité à 3 traitements
  • Les résultats sont disponibles au téléchargement pendant une durée limitée
  • Stemkit se réserve le droit de modifier ou interrompre le service à tout moment

5. Paiement et abonnement / Payments

Les paiements sont traités de manière sécurisée par Stripe. Les abonnements sont mensuels et peuvent être résiliés à tout moment. Aucun remboursement n'est prévu pour le mois en cours.

6. Protection des données / Data Protection

Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.

7. Droit applicable / Governing Law

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales : contact@stemkit.app